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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRAME
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DIFORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFORMATION
DISTRAME, SA

Numéro de dépôt :
3852337
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2021
DIFORMATION de DISTRAME

Présentation de la marque DIFORMATION

Déposée par voie électronique le 10 août 2011 par la Société Anonyme (SA) DISTRAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRAME domicilié(e) 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 194 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRAME domicilié(e) 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France.

La marque DIFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFORMATION est expirée depuis le 10 août 2021.

DISTRAME a également déposé les autres marques suivantes : FI-THERM , FI-FLOW , J.A.T. , BAT-AUDIT , DISTEKT , DISFLUKE , HUTEC , MULTITHERM , FI-SENSE , EXTECH


DISTRAME, SA - 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France - SIREN 380194019


DISTRAME - 44 RUE DES NOES - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.